Memhisto

Mentions légales

En parcourant les pages de ce site, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et ses conditions d’utilisation. Mem'Histo ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L’internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d’interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.

Éditeur

Mem'Histo
N° Siret : 831 387 063 0017
Code APE : 9499 Z
Numéro de TVA Intracommunautaire : NC
Adresse géographique : La Coupole Rue André Clapaux 62570 Wizernnes
Adresse postale : La Coupole CS 40284 62504 Saint-Omer Cedex

Direction et gestion de la publication

Hervé François & Philippe Queste
Gestion éditoriale et animation du site : service Communication de Mem'Histo

Conception, design et développements techniques

Marie-Amélie de Grammont, EI
N° Siret : 93168680200022
marieamelie.degrammont@gmail.com

Hébergeur

...
N° Siret : ...
Code APE : ...
Numéro de TVA Intracommunautaire : ...
Adresse géographique : ...
Adresse postale : ...

Propriété intellectuelle et crédits photos

Tous les éléments présentés sur ce site tels que les textes, graphismes, photographies, illustrations, sons et vidéos sont protégés par le code de la propriété intellectuelle. Leur reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Mem'Histo.

L’exploitation partielle ou totale du site ou de l’un de ses éléments sera ainsi considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques : © ...

Hyperliens

Mem'Histo autorise tout site Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse www.memhisto.com. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe, raciste, antisémite ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, nous nous réservons un droit d’opposition.

Responsabilité

Mem'histo s’efforce d’assurer, au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Mem'histo ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, Mem'histo décline toute responsabilité :
· Pour toute interruption du site · Survenance de bogues · Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site · Pour tous les dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur ce site.

Données personnelles

Au cours de votre visite sur ce site, il pourra vous être demandé de saisir des informations personnelles nominatives vous concernant (nom, prénom, adresse e-mail, etc.). Nous vous informons que ces données recueillies par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales. Ces informations nous permettent notamment de mieux vous connaître, de répondre à vos besoins et de vous dispenser un service de qualité.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés » et au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 dit « Règlement Général sur la Protection des Données » (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, d’opposition, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez ainsi exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées. Pour exercer ces droits, merci d’envoyer une demande en ce sens par e-mail auprès du Délégué à la Protection des Données à ......................................... ou par courrier à : ............................................ Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) lorsque vous estimez ne pas parvenir à faire valoir vos droits « Informatique et Libertés » ou lorsque vous souhaitez signaler une atteinte aux règles de la protection des données.

Cette réclamation peut être déposée sur le site Internet de la CNIL : · Dans certains cas déterminés, par le téléservice de plainte en ligne ; dans les « autres cas » non prévus par le téléservice, par le service « Besoin d’aide » qui vous permettra d’accéder au formulaire de plainte au bas d’une réponse à une question. · Par courrier postal en écrivant à : CNIL – Service des Plaintes – 3, place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris cedex 07.

Cookies

La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de « cookies » sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un « cookie » est un fichier de petite taille qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des « cookies ». Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les « cookies » déposés dans votre terminal et demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité). Nous vous rappelons toutefois que la désactivation de tous les « cookies » empêchera l’utilisation du site dans des conditions normales, à l’exception des fonctions basiques. Pour savoir comment procéder, merci de consulter les sites mentionnés ci-après en fonction de votre type de navigateur (liste non exhaustive) : Firefox, Chrome, Explorer, Edge, Safari.

Pour obtenir plus d’informations sur les « cookies », le site internet de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) est consultable à cette adresse : www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs. Droit applicable Tout litige en relation avec ce site est soumis au droit français. Le tribunal habilité à résoudre une contestation sera celui qui sera déclaré compétent pour résoudre les litiges afférents aux Établissements Publics de Coopération Culturelle.

Droit applicable

Tout litige en relation avec ce site est soumis au droit français. Le tribunal habilité à résoudre une contestation sera celui qui sera déclaré compétent pour résoudre les litiges afférents aux Établissements Publics de Coopération Culturelle.

Retour en haut